La licence et la résistance

29.03.2012

J'aimerais abordé un sujet qui est une patate chaude pour toute les équipes de Fansub du monde (oui! du monde!).

La Licence.

La licence est le terme générique qui amène à un droit d'exploitation d'une oeuvre (dans notre cas) avec différentes conditions, droits et devoirs.

Par exemple, prenons le dernier shonen à la mode qui nous as toutes et tous marqué pour une raison ou une autre : Bakuman.

Bakuman s'est vu licencié deux fois, une pour sa version manga (papier) par Kana (groupe Dargaud) et une pour sa version anime (audiovisuelle) par Kaze (Vizmédia).

Ces deux licences impliquent que chacun a un droit d'exploitation de l'oeuvre dans le format choisi sous différentes condition qui sont :

- le positionnement Géographique (asie, europe, amérique, Pays, etc...).

- le temps (Droits sur 5, 10, 15, 20, 30, etc.. ans).

- certaines choses plus nébuleuses comme la réécriture (par exemple une histoire plus compréhensible pour les Français), les dessins (essentiellement la censure) et le doublage.

Sans oublier bien évidemment le coût de la Licence qui variera de tout les facteurs dictés plus haut.

Maintenant passons au Fansubbing.

Le Fansub :

Un fansub ou fan-sub (contraction de l'anglais "fan" et "subtitle" pour "sous-titre") est une copie d'un film, d'une série ou d'une émission télévisuelle, sous-titrée par des fans dans une langue donnée. Les personnes travaillant à la réalisation de fansubs sont appelées fansubbers, subbers, ou tout simplement sous-titreurs ; elles peuvent se regrouper en équipes appelées team. (source wikipédia... j'allais pas trop me foulé la dessus :p).

Plus généralement une team de Fansubbing est un groupe de gens passionnés par cette activité mais plus encore par ce qu'ils fansub, dans notre cas, les animes Japonais, les Dramas Coréens, etc..

Ces équipes donc sont ultra-majoritairement de pur(e)s passionné(e)s qui le font sans rémunération, un peu à l'image de la loi 1901 sur les associations, le seul argent récolté se fait via des dons qu'ils placent immédiatement pour le fonctionnement de leurs supports tels que serveurs, sites internet, chans irc, etc. . Aucun bénéfices autres que le plaisir de se faire plaisir à soi et aux autres.

Tout ceci dans le respect du droit d'auteur et de la licence.

CHAP II : Et la c'est le drame!

Tout allait donc bien dans le meilleur des mondes, Chacun y trouvait son compte, le manga papier se vendait plutôt bien, et les équipes de fansub proposaient la version anime à tous, version qui ne sortait que rarement du pays des ayants droits et donc par la même mal-connue du grand public.

Ce mariage dura un temps, comme dans tout ces mariages (donc) il arriva le moment ou la vie en rose vira au noir, ce fut vers 2004 avec les affaires AnimeSuki et aux équipes de Lunar Anime et de Wannabe Fansubs, fansubbers Américains que l'histoire se compliqua, j'y reviendrais un peu plus loin (oui! c'est pas finis!).

Les groupes de presses nippones (ni mauFaise hahaha! ... gomen...) sont reconnus pour leurs "léthargie" face au fansubbing, en effet, la plupart des productions du pays sont destinés au marché intérieur, certes les ventes via les distributeurs locaux (comme Kana, Glénat, Tsunami, etc.) sont substantielles mais elles sont minoritaires par rapport aux ventes colossales internes (certains manga comme Dragon Ball, Saint Seiya, Naruto ou encore One Piece se vendent encore à des dizaines de millions d'exemplaires chaque années malgré leurs âge). Tout ceci dû à un manque de promotion international. Ce manque, nos rapaces de l'édition Pana-Européens l'auront bien remarqué en scrutant le succès immense du fansub sur internet, ils envoyèrent donc leurs émissaires au pays du soleil levant, mallette(s) de cash à la main afin de faire main basse sur les versions anime. Le tout arrosé d'une surdose d'avocats spécialiste du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

CHAP III : La loi c'est moi!

Arrêtons nous un instant sur le livre rouge (non pas celui de Mao, l'autre!) et son contenu à propos du Fansub, car oui mes amis certains chapitres sont presque réservés à cette activité, fou hein!

Je vous préviens par avance, ce chapitre est assez lourd à digéré mais il est essentiel pour la compréhension de l'ensemble, alors, lisez!

1. L’article L 122-4 du code de propriété intellectuelle (ci-après CPI) interdit expressément les traductions faites sans le consentement de l’auteur ainsi que les adaptations ou transformation, arrangements ou reproductions faites par un procédé quelconque. Même si les doublages ou les traductions existantes sont de qualité médiocre aux yeux des fans, elles restent celles autorisées par l’auteur ; il ne leur appartient pas d’y substituer leur propre traduction, aussi talentueuse puisse-t-elle être, et de la diffuser à des tiers. Il est donc obligatoire de requérir l’autorisation de l’auteur. Le fait que le fansubing puisse contribuer au succès des séries n’emporte absolument aucune conséquence sur cette obligation.

2. Le fait qu’une série étrangère n’ait pas encore fait l’objet d’exploitation en France exonèrerait les fansubs de toutes responsabilités FAUX.

Il existe des conventions internationales qui ont vocation à s’appliquer. C’est le cas de la convention de Berne sur le droit d’auteur ou encore le traité de l’OMPI de Genève auquels la France est partie avec de nombreux pays dont les Etats-Unis.

Ainsi, l’article 5 de la Convention de Berne confère aux oeuvres étrangères à un pays membre de la Convention la protection nationale de ce pays. En d’autres termes, une oeuvre étrangère pourra bénéficier en France de la protection du droit d’auteur français. Dès lors, les détenteurs de droits d’une oeuvre étrangère pourront légitimement invoquer le raisonnement exposé dans notre précédente partie.

En l’absence de conventions internationales, c’est l’article L 111.4 du CPI qui trouvera lieu à s’appliquer : sous réserve que soit constatée la réciprocité des protections entre cet Etat et la France, une oeuvre divulguée pour la première fois sur le territoire d’un autre Etat sera protégée en France en vertu de la législation française. On aboutira donc toujours au même raisonnement. D’autre part, l’alinéa 2 de l’article L 111-4 crée une sorte de sphère d’inviolabilité des droits moraux de paternité et d’intégrité de l’oeuvre en marge des dispositions du premier alinéa : en dépit de l’existence d’une réciprocité des protections entre Etats ou encore d’une convention internationale, on ne peut porter atteinte à l’intégrité de l’oeuvre (c’est à dire la modifier de quelque manière que ce soit) ni au droit de son auteur à être reconnu en tant que tel. Une excellente illustration se trouve toujours dans l’affaire Huston précitée ou la Cour de Cassation a considéré que cette règle devait être considérée comme une loi impérative tout comme la loi investissant l’auteur d’un droit moral ; dès lors, les héritiers du réalisateur d’un film américain en noir et blanc étaient fondés à s’opposer à sa " colorisation " nonobstant les dispositions de la loi américaine.

La même solution s’impose pour l’incorporation de sous-titres et logos de team, propres du fansubing. Par conséquent, même si certaines séries n’ont pas fait l’objet d’une exploitation en France, leur mise à disposition sous-titrée via le Net à destination d’un public français constituera inéluctablement une contrefaçon.

3. Il existerait une tolérance du fait de la non-poursuite des fansub alors même que les détenteurs de droits sur la série en cause sont conscient du phénomène FAUX encore une fois.

Ce n’est pas parce qu’aucune action n’est intentée qu’il faut en déduire une acceptation tacite du phénomène, encore moins et certainement pas un droit ! L’action en contrefaçon est imprescriptible ; l’auteur est libre de la déclencher à tout moment.

Il reste au final de biens maigres consolations pour les fansubers : certains traducteurs auraient parait-il proposé leurs traductions à des maisons de production qui, enchanté par la qualité de leur travail, les auraient embauchés. Ironiquement, les rôles seraient alors inversés la traduction de l’oeuvre devenant alors autorisée par l’auteur. Dans ce cas, l’article L 112-3 du CPI reconnaît aux auteurs de traductions, adaptations, transformations ou arrangement des oeuvres de l’esprit (ce qui pourrait également inclure les sous-titreurs) la protection du droit d’auteur sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. En d’autres termes, de contrefacteur le traducteur peut lui-même devenir... auteur !

La fin laisse songeuse n'est-ce-pas?, ainsi certains fansubbers seraient tombés du coté obscur de la force, bien-sur ils rétorqueront à torts ou à raisons que c'est pour le bien du manga (ou du drama), que les sous-titrage effectués par les maisons d'éditions étaient tellement mauvais qu'il fallait faire quelque-chose et trois points plus tard ... si ça peut rapporter de l'argent c'est encore mieux! . Ce fourvoiement était prévisible mais était-il évitable?.

CHAP IV : Le retour de l'Otaku!

Hola! doucement Rio! un Ota..quoi?

C'est vrai vous avez raison!.
Un Otaku est une personne qui consacre une certaine partie de son temps à une activité d'intérieur comme les mangas, animes, les idoles japonaises, ou encore les jeux vidéo. Le terme japonais est composé de la préposition honorifique "o" et du substantif "taku" signifiant "maison", "demeure", le "chez-soi" (source wikipédia, oui! encore!).

Ceci étant pour la présentation commune et politique (lissé donc) du geek à la sauce nipponne, on pourrait aussi donner à titre d'information que ce mot, employé pour la première fois en 1983 par l’essayiste Nakamori Akio, est intraduisible dans notre langue. Quelques tentatives ont bien été faites : « l’écho des savanes » le traduisit par « les emmurés » dans un article leur étant consacré au début des années 90.

Chambre typique de l'otaku bien ancré!.

Bon, voila pour les présentations d'usage, revenons à notre histoire qui comme dans tout bon shonen va se transformer en bagarre épique avec son lot de défaites, de victoires, de résistance (donc!) etc, etc, etc..

Les éditeurs ont fait la razzia au Japon sur tout ce qui pouvait fonctionner chez eux, quitte à avoir un ou deux déchets dans le lot, je parle ici des Dragon Ball, Naruto et autres succès mondiaux déjà pré-cités.

Seulement voila... le filon, un jour ou l'autre vient à fondre plus vite que la banquise en été il devenait donc urgent de renouveler le stock mais comment? en suivant ce qui marche le plus au pays du soleil levant? idée moyenne, pas inintérressante mais moyenne, même si tout ce qui vient du japon est généralement bien aimer du public Gaijin que nous sommes, il-y-à trop souvent une méchante rupture qui peut amener succès et bide total, donc banqueroute.

Alors les maisons d'éditions commencèrent une véritable enquête de fond sur cet univers étrange et pourtant Ô combien lucratif. Elles arrivèrent donc aux équipes de Fansubbing.

"Quel gens étranges" se dirent-ils, "voila des personnes qui font un travail bien supérieur au notre et qui ne demandent pas d'argent... insensé!", resumèrent-ils.
Ils infiltrèrent donc quelques-uns de leurs agents dans ces équipes afin de cromprendre leurs motivations, face à eux ils trouvèrent des Otakus, êtres étranges qui parfois se déguisaient en super-héros nippon, qui chantaient à tue-tête d'étranges mélodie aux paroles incompréhensibles (je vous rassure... traduites en français elles restent la plupart du temps complètement délirantes ^^) ou se rassemblaient dans des coloques telle une secte afin de lire les dernières nouveautées manga ou encore de regarder religieusement 12 secondes d'un trailer pour dans 2 ans en hurlant de joie à la fin et enfin rougir à pleine joue devant les... ultras-formes de créatures féminines en 2D, bien que le genre lolita (ou plus communément lolicon), certains même étaient en transe devant le pantsu.

L'aspect le plus frappant dans tout cela était la ferveur quasi religieuse que ces Otakus mettaient à faire leurs Fansubs et quelle ferveur!, loin de se contentés de sous-titré leurs animes favoris ils faisaient cela de mieux en mieux avec style, checkant chaques lignes, phrases, mots, apportant leurs propres effets visuels, un travail de forcats, de véritables professionnels.

C'est alors que les éditeurs vires la poule aux oeufs d'or, elle étaient la, devant leurs yeux, ils firent donc ce constat simpliste mais irréfutable,
"Prenons ce qui fonctionne chez eux, utilisons leurs travail (aux?) en amont et vendons, vendons, VENDONS!"

La guerre fut alors déclaré, Mr éditeur assis comfortablement derrière son bureau surfait tranquillement sur le net et plus spécialement sur les sites des équipes de fansubs, il prenait la T° des derniers animes à la mode, surveillait (vive le RSS!) leurs avancés, comprenez par-la, le nombre d'épisodes sortis, la réaction des internautes et le potentiel du nombre d'épisodes.

Technique parfaite et qui ne coûte rien, un fois que Mr éditeur tombait sur la perle rare (reprenons l'exemple de Bakuman) il s'empressait de joindre les ayants-droits pour en acquérir la licence.

Seulement Mr éditeur est un rusé, un roublard, il attendait en général qu'une saison soit quasiment finit pour acheter cette licence, ainsi, deux ou trois épisode avant la fin de la saison en il acquérait (punaise 3 heures pour trouver la conjugaison de ce mot...) le droit d'exploitation, bloquant ce faisant (ou ce faisan le concernant huhu ^^) les équipes de fansubs de continuer leurs passion et ainsi laisser sur leurs faim les fans de l'anime en question, lui donnant donc la quasi-certitude qu'ils paieraient plein pot pour enfin savoir sur Miho allait enfin pouvoir épouser Mashiro (Bakuman vous dis-je!);

Futé non?

Est-ce tout? bien-sur que non!, Mr éditeur ne se contenterait pas que de cela vous pensez bien!, non, Mr éditeur avait une autre carte dans sa manche, celle du sous-titrage, du Subbing déjà effectué par les équipes d'otakus!, quel gain de temps et donc d'argent!. C'est à ce moment que les Otakus du monde entier (bon ok... on va se contenter des fans Français pour l'instant) léverent leurs petit poing de colère et crièrent d'une voix tremblante "WTF?!".

La résistance se mit donc en place.

CHAP V : Fallait pas nous faire chier!

(oui, je m'amuse aussi a faire des parodies photoshopesque...)

Donc, si vous avez bien lus le chapitre légale (rassurez moi, vous l'avez fait hein?, je me suis pas casser la nénette pour rien!), nous pouvons considérer sans ambages que le fansub vit son chant du cygne mais tel un john Connor survolté il existe des petites (tout est relatif) teams qui résistent encore et toujours à ces "institution du vol en bande organisé pourtant légales" (j'aurais peut-être du mettre Asterix Tiens...), refusant obstinément de subir le dictat des maisons d'édition qui non contentes de voler littéralement et, sois dit en passant, je rêve du jour ou une team place un éditeur au tribunal pour vol de création (aka : sous-titrage) à des fins lucratives même si le combat semble perdu d'avance ça leurs feraient les pieds à ces pirates d'eau douce, le contenu de leurs travail (aux? bis) osent mettre d'odieux doublage Français dessus, remarquez... tentez l'expérience de regarder une version doublé en Anglais d'un anime... on ne s'en sort vraiment pas si mal! (c'est juste insupportable!), vendre des coffrets "collector" (sic...) à des prix prohibitifs, pour la petite histoire je reviens sur Vizmedia (Kane) à qui il aura fallut 7 ans (oui! 7 ans comme l'ancien mandat présidentiel... au fait.. SVP votez pas Sarkozy par pitié!) pour qu'ils mettent pendant une semaine et gratuitement un épisode à peine trois jours après sa diffusion au Japon, chose qu'ils ne font plus aujourd'hui, plus en France en tout cas.

Je disais donc, certaines teams continuent à Fansubbé des animes qui sont "licenciés", pour le plus grand bonheur des fans.

Leurs raisons sont aussi variées que le nombre de call-girls à pu se taper DSK, l'une d'entre-elles est l'injustice qu'il ressentent quand un type avec du pognon vient leurs bouffé leurs boulot sous le nez sans contrepartie(s), une autre est qu'ils se donnent à fond pour leurs passion commune, ne demandant rien en retour, certainement pas d'argent, encore une autre est que la culture se doit d'être ouverte à toutes et à tous, pas seulement à ceux qui peuvent se la payer, je pourrais continuer longtemps ainsi.

Aux heures sombre d'APIPA, ACTA, Hadopi, SOPA, de l'OMPI, des RIAA/MPAA, des Sacem et autres imbéciles de Pascal Nègre il faut savoir dans quel camp on veut être, dans quel monde on veut vivre et surtout COMMENT on va le vivre, ce monde.

Mon blog, aussi infime soit-il, noyé parmis la masse considérable d'autres blogs se veut, se prétend, d'être l'un des porte-paroles d'un monde ou la culture, la passion, l'ouverture aux autres, n'est pas monneyable, quand l'argent ne régit pas tout, qu'il existe encore des espaces de libertés, il se prétend aussi de connaitre la juste rémunération, que chacun peut vivre de son activité sans pour autant craché sur nos valeurs fondamentales que sont l'équité, la justice, le droit à la connaissance.

Amis Fansubbeurs, ne renoncez pas!, n'abandonnez pas, relancez-vous, montrez à ces chacals que vous êtes bien supérieurs à eux, montrez que votre passion est plus forte que leurs meilleurs avocats, ne craignez rien ni personne, vos actes d'aujourd'hui conditionneront ceux de vos enfants, ce combat est plus grand que vous, que moi, que nous tous, c'est une bataille qu'il ne faut absolument pas perdre.

Refusez systématiquement les pressions, riez aux emails de menaces, croyez moi mes ami(e)s, ca sera dur mais à la fin nous seront les vainqueurs et eux devront abdiqués devant la force de vos coeurs et la puissance de vos passions.

Si vous lisez ce message, vous êtes la Résistance.

Ici Riona Rimbaud, Terminé.